Service des archives
Les archives à Angers représentent près d’1 km linéaire, elles reflètent l’activité des communautés et établissements en France et Belgique du XIXe siècle à nos jours.
Depuis 10 ans, le service des archives s’est professionnalisé et des procédures ont été mises en place progressivement. Celui-ci offre un service de recherche dédié à la consultation des dossiers des pensionnaires des établissements de la congrégation.
La demande de recherche doit être écrite et formulée par mail ou courrier aux adresses suivantes :
archives@bonpasteur.com
service des archives : 3 impasse de Tournemine, 49100 Angers
Le formulaire de demande de consultation devra être rempli et une pièce d’identité sera demandée, afin de sécuriser les échanges. Merci de nous indiquer les lieux et dates de placement.
Télécharger le formulaire de demande de consultation
Les dossiers des pensionnaires placées par les instances publiques sont des archives publiques. Ils sont librement communicables aux intéressées. Pour les tiers, le délai de communicabilité est fixé à 50 ans (loi n°2008-696 du 15 juillet 2008). Une dérogation peut être demandée, suivant la procédure en vigueur. Le service des archives de la congrégation transmettra la demande aux Archives départementales de Maine-et-Loire, en charge du suivi de ces dossiers.
Lire le règlement de communicabilité Lire le règlement de consultation en salle